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Mentions Légales

Présentation du site

 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://laroseliere.com

 l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

Responsable publication

Madame Fabienne PAGNAC

Le responsable de la publication est une personne physique.

Adresse : 20 Boucle de la Ramée – 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER

Tél :  04 74 95 44 85

Siret : 81962558300011

TVA : FR93819625583

RCS : Vienne B 819 625 583

Catégorie : Hôtels et hébergement similaire

NAF/APE : 5510Z

 

 

Webmaster

 

Web Diffusion

 

 

Hébergeur du site

 

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

 

 

 

Propriété intellectuelle

 

 

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site https://laroseliere.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

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