Mentions Légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://laroseliere.com
l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Responsable publication
Madame Fabienne PAGNAC
Le responsable de la publication est une personne physique.
Adresse : 20 Boucle de la Ramée – 38070 SAINT-QUENTIN-FALLAVIER
Tél : 04 74 95 44 85
Siret : 81962558300011
TVA : FR93819625583
RCS : Vienne B 819 625 583
Catégorie : Hôtels et hébergement similaire
NAF/APE : 5510Z
Webmaster
Web Diffusion
Hébergeur du site
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site https://laroseliere.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à https://laroseliere.com ou l’insertion d’une page appartenant à https://laroseliere.com dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de FP HOTEL et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés https://laroseliere.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
La création d’un lien hypertexte vers le sitehttps://laroseliere.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de FP HOTEL et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le https://laroseliere.com de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site https://laroseliere.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposées sur le site.
Ces informations nécessaires à la gestion commerciale des demandes (demande de projet, d’informations, contact du vendeur par mail, …) sont destinées à FP HOTEL
Ces informations et données sont conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en nous contactant par mail : info@laroseliere.com
Responsabilité
FP HOTEL ne saurait être tenue responsable des éventuels problèmes techniques rencontrés sur le site et/ou sur tous les autres sites vers lesquels le site https://laroseliere.com établit des liens.
De même, FP HOTEL ne saurait être tenue responsable de l’interprétation des informations publiées sur ses sites et/ou ses sites partenaires, ainsi que toutes les conséquences de leurs utilisations.
L’usage des informations, messages ou données de toute nature que ce soit, disponibles depuis le site https://laroseliere.com relève de la seule responsabilité de l’internaute, dont les décisions ou actions que celui-ci serait conduit à mener et/ou à prendre en considération ne sauraient engager d’autre responsabilité que celle de l’internaute.
En particulier, l’internaute est seul responsable de sa décision de souscrire ou non, à l’un des produits et/ou services payants proposés par https://laroseliere.com